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Marques déposées par REYNAUD André
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TERROIRS SAUVAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS SAUVAGES
REYNAUD André
FALLET Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
94505185
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque TERROIRS SAUVAGES

Déposée le 1 février 1994 par REYNAUD André et FALLET Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIRS SAUVAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Les déposants sont REYNAUD André, domicilié(e) B.P. 67 Route du Bosquet, 30220 AIGUES-MORTES - France et FALLET Jean-Jacques, domicilié(e) B.P. 67 Route du Bosquet, 30220 AIGUES-MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REYNAUD André - France.

La marque TERROIRS SAUVAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS SAUVAGES est expirée depuis le 1 février 2004.

REYNAUD André a également déposé les autres marques suivantes : MASPORO , MASPORT , GINO SCALCO , RONDE DES METIERS


REYNAUD André - B.P. 67 Route du Bosquet, 30220 AIGUES-MORTES - France

FALLET Jean-Jacques - B.P. 67 Route du Bosquet, 30220 AIGUES-MORTES - France


REYNAUD André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais: semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.